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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE
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LES HAUTS DE SEIGNOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE SEIGNOL
SENECLAUZE, SAS

Numéro de dépôt :
95596964
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2025

Présentation de la marque LES HAUTS DE SEIGNOL

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HAUTS DE SEIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENECLAUZE, M. SENECLAUZE PIERRE-LOUIS domicilié(e) ZI SAINT MITRE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France.

La marque LES HAUTS DE SEIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES HAUTS DE SEIGNOL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2025.

SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE AURÉLIA , SAINTE CROIX DE GUEIRANNE , FONTBRUNE , 20 MIX , VILLA LAUZA , PERLE TROPEZIENNE , VILLA LAUZADE , L'ESCAILLON , LES HAUTS DE THERME , PERLE DE SAINT TROPEZ


SENECLAUZE, SAS - ZI SAINT MITRE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 060802980


SENECLAUZE, M. SENECLAUZE PIERRE-LOUIS - ZI SAINT MITRE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France


Inscription le 26 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422443 - Publication au BOPI 2005-10-26

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300520 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601679 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725790 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée LES HAUTS DE SEIGNOL, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie et liqueurs